Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN ELEC
SOCIETE LYONNAISE DES APPLICATIONS CATALYTIQUES

Numéro de dépôt :
1104119
Date de dépôt :
16/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon

Présentation de la marque SUN ELEC

Déposée le 16 juillet 1979 par SOCIETE LYONNAISE DES APPLICATIONS CATALYTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « SUN ELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE LYONNAISE DES APPLICATIONS CATALYTIQUES, domicilié(e) société anonyme, 105-121, avenue du 08 mai 1945, RILLIEUX LA PAPE (Rhône). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque SUN ELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SUN ELEC est expirée depuis le 16 juillet 1989.

SOCIETE LYONNAISE DES APPLICATIONS CATALYTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : THERM X , EURO THERM X , THERM X , SUNCAT


SOCIETE LYONNAISE DES APPLICATIONS CATALYTIQUES - société anonyme, 105-121, avenue du 08 mai 1945, RILLIEUX LA PAPE (Rhône). - France


GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-009

Inscription - Concession de licence n°26481 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°22277 - Publication au BOPI

Des appareils de chauffage.